Fiscalité européenne bloc 3 < Retour

Section: Comptabilité - Option fiscalité
Codification: CF3F3
Fiscalité européenne bloc 3
Année académique: 2018-2019
Période de l'année: Q1
Département: Département économique d'Arlon
Secteur: Les sciences humaines et sociales
Domaine: Sciences économiques et de gestion
Responsable de l'UE: Murielle THUNUS
Autres enseignants:
Raphaël MORTIER
Intitulé de l'AA: Fiscalité européenne bloc 3
Code AA: FEUF3
Niveau EQF: 6
Cycle: 1
Localisation: 3B
Unité obligatoire: Oui
Langue d'enseignement: F
Langue d'évaluation: F
Pondération: 60
Crédits: 3
Volume horaire: 30
Place de l'UE dans le profil d'enseignement du programme
Contribution au profil d'enseignement
nb capacités à afficher 0
Lien avec d'autres UE
  • UE prérecquise(s) : CF2F4
  • Cette UE est prérequise pour les UE :
  • UE corequise(s) :
Articulation avec d'autres activités d'apprentissage
  • Activités d'apprentissage supports + acquis d'apprentissage préalables requis

  • Activités d'apprentissage complémentaires

Acquis d'apprentissage spécifiques sanctionnés par l'évaluation

- Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs dans un contexte multilingue (anglais)
- Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission an adoptant une démarche systématique
- Contribuer en groupe et de manière créative, à la résolution de problèmes.
- Sur base de données chiffrées, appliquer les méthodes de calcul des prix de transfert
- Décrire et expliquer le principe de pleine concurrence, les BEPS, les principes de documentation des prix de transfert, les APA, les MPA
- Expliquer l'utilisation des paradis fiscaux

Contenu

Par la participation à l'International Tax week du 27 novembre 2017 au 1 décembre 2017, les thèmes abordés sont
- les prix de transfert
- les royalties
- les paradis fiscaux
- les BEPS

L'International Tax week est un séminaire rassemblant 7 institutions et environ 125 étudiants de 5 pays différents. Par un travail de groupe, les étudiants résolvent un case study en anglais. Au bout de 4 jours, les étudiants présentent leurs solutions devant des autorités fiscales (jeu de négociation- jeu de rôles). Il s'agit d'une situation d'intégration de diverses matières en langue anglaise. - travail en autonomie - dynamique de groupe - compétences interculturelles et linguistiques - conférences par des intervenants professionnels
Méthodes d'enseignement-apprentissage mises en oeuvre

L'International Tax week est un séminaire rassemblant 7 institutions et environ 125 étudiants de 5 pays différents.
Par un travail de groupe, les étudiants résolvent un case study en anglais. Au bout de 4 jours, les étudiants présentent leurs solutions devant des autorités fiscales (jeu de négociation- jeu de rôles). Il s'agit d'une situation d'intégration de diverses matières en langue anglaise.
- travail en autonomie
- dynamique de groupe
- compétences interculturelles et linguistiques
- conférences par des intervenants professionnels

Modalités d'évaluation de l'activité d'apprentissagee
Septembre - JanvierSeconde Session
Travauxparticipation à la Tax week
Pondération : 25%
participation à la Tax week
Pondération : 25%
Examensoral
Pondération : 75%
oral
Pondération : 75%

Pondération en % par rapport au total de l’activité d’apprentissage ou de l’UE si l’évaluation est intégrée.

Description éventuelle

    Un minimum de 8/20 doit être atteint pour la note de participation à la Tax week. Sinon, la note de l'AA correspond aux points de la participation à la Tax week (sans tenir compte de l'examen).

Ressources
Supports indispensables pour atteindre les acquis d'apprentissage

    documents de référence déposés sur Moodle
    Présentations des conférenciers invités lors de la Tax week.

Actualités et agenda

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