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Section: Marketing
Codification: MK304
Fiscalité et finances
Année académique: 2018-2019
Période de l'année: Q1
Département: Département économique IESN
Secteur: Les sciences humaines et sociales
Domaine: Sciences économiques et de gestion
Responsable de l'UE: Damien MARLIER
Niveau EQF: 6
Cycle: 1
Localisation: 3B
Unité obligatoire: Oui
Langue d'enseignement: F
Langue d'évaluation: F
Pondération: 80
Crédits: 4
Volume horaire: 50
Place de l'UE dans le profil d'enseignement du programme
Contribution au profil d'enseignement
nb capacités à afficher 0
Lien avec d'autres UE
  • UE prérecquise(s) :
  • Cette UE est prérequise pour les UE :
  • UE corequise(s) :
Acquis d'apprentissage spécifiques de l'UE sanctionnés par l'évaluation
D'une part, en finances crédits : L'étudiant maîtrisera le vocabulaire technique des crédits long terme, court terme et des garanties; Il déterminera l'influence de la technique de financement choisie sur la présentation du bilan; il comparera les crédits entre eux et choisira la ou les formes de crédit la plus appropriée au problème de financement; Il réalisera des calculs simples de coût de crédit.

D'autre part, en droit fiscal et social, l'étudiant aura une vision d’ensemble de la législation relative aux droits d’enregistrement, de succession et d’impôt des personnes physiques. Quelques heures sont consacrées au contrat de travail.
Il s’agit d’une part de comprendre le fonctionnement global de chaque législation (approche conceptuelle) et d’autre part, sur base de cette approche, de pouvoir résoudre des cas pratiques de la vie quotidienne et professionnelle (approche pragmatique).


Pour l'évaluation en droit fiscal et social,, l'étudiant doit dès lors être capable de:
-définir les concepts relatifs aux matières enseignées;
-résoudre des cas pratiques relatifs aux droits d’enregistrement, de succession et d’impôt des personnes physiques;
-Résoudre des cas simples relatifs au contrat de travail(calcul des préavis, différencier les divers modes de rupture du contrat et leurs conséquences, ect...).
Modalités d'évaluation de l'UE

Règles d'évaluation
Calcul de la note de l’unité d’enseignement (UE)


La note de l’unité d’enseignement est calculée en effectuant la moyenne pondérée des notes des activités d’apprentissage qui composent l’unité d’enseignement.



Conditions de réussite
a) Règle générale

L’étudiant qui obtient au moins 10/20 à chaque unité d’enseignement réussit de plein droit.
L’étudiant qui n’obtient pas au moins 10/20 à chaque unité d’enseignement est ajourné pour chacune de ces unités d’enseignement sur base du motif suivant : « note de l’UE inférieure à 10/20. »

b) Exception

Cependant, au regard de l’ensemble de ses résultats, le jury peut prononcer la réussite d’une unité d’enseignement pour laquelle l’étudiant n’aurait pas obtenu 10/20 sur base, notamment, des motifs suivants :

- Échec accidentel
- Échec isolé
- Échec peu profond
- Pourcentage global élevé
- Progrès significatif au fil de l’année
- Réussite après vote secret
Dès lors que la réussite d’une unité d’enseignement est prononcée, les crédits correspondants sont acquis. .

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